Notre choix de blogs et videos: assurance decennale

Courtier en Assurances BTP Bandol 83 Var Paca

Courtier en Assurances BTP Bandol 83 Var Paca Courtier en Assurances BTP Bandol 83 Var Paca BTP ASSURANCES est le spécialiste de l'assurance construction, assurance dommages ouvrage, assurance responsabilité civile et décennale, mais aussi en assurance des risques spéciaux tels que les menuiseries, les centres commerciaux... Si vous êtes entreprise du bâtiment, nous allons travailler ensemble à créer une dynamique, de nouveaux produits. Si vous êtes assureurs, rejoignez notre réseau et notre union contribuera à associer vos compétences à notre savoir faire sur l'ensemble du [suite...]

Date: 2008-06-22 07:00:00

Articles de blogs (100) | Vidéos (1)
 


Assurance Dommage Ouvrage - Idéesmaison.com

L’assurance Dommages Ouvrage est une assurance de pré-financement. Elle vous permet d’être remboursé sans avoir à attendre qu’un tribunal se soit prononcé sur la responsabilité de chaque professionnel ! Principe L'assurance Dommage Ouvrage est une assurance de pré-financement. Elle vous permet d'être remboursé sans avoir à attendre qu'un tribunal se soit prononcé sur la responsabilité de chaque professionnel ! Son but est de rembourser rapidement toutes les réparations qui relèvent de la garantie décennale, car en cas de sinistre il est très fréquent que les divers [suite...]

Date: 2008-05-22 22:00:00


Avis sur devis • Re: Devis - Absence d'assurance décennale

Bonjour, je réfléchis actuellement à faire poser des panneaux photovoltaiques monocristallin sur ma toiture. J'ai réalisé donc plusieurs devis auprès d'installateurs de ma région. Le seul hic c'est que l'installateur qui est le moins cher ne fait pas figurer sur son devis d'assurance décennale. Or, j'ai lu ici http://www.panneauxphotovoltaiques.com/ ... ation.html qu'il était impératif que le devis comporte cette mention. Est-ce que quelqu'un a déjà fait installer des panneaux sans assurance décennale? Est-ce que cette mention est obligatoire dans un devis? Merci d'avance pour [suite...]

Date: 2010-04-02 13:40:01


neige dans le grenier (décennale?)

VOS QUESTIONS... LES RÉPONSES DE CHRISTIAN... VOS COMMENTAIRES... Sébastien : Ma maison a 5 ans, se situe en sud vallée du Rhône et les derniers épisodes neigeux rempli nos combles perdues de neige poudreuse mais très lourde et mouillée. Conséquence : laine de verre trempée et infiltration d'eau. Au delà des sinistres pris en charge par l'assurance multirisque habitation, je voudrais savoir si je peux me retourner contre le constructeur qui n'a pas posé d'écran sous toiture ni informé des risques (région exposée au mistral!). La couverture employée est la tuile Tegusol [suite...]

Date: 2010-03-30 06:42:00


La garantie décennale et l'assurance dommage-ouvrage - BATITEC INFO

Pour réaliser votre projet de construction, la garantie décennale, l'assurance dommage ouvrage sont indispensables. Constructions neuves, rénovations ou aménagements, la garantie décennale vous protège contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment, et la non conformité à certaines normes obligatoires. La garantie décénale couvre trois types de désordres : les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage, ceux qui rendent impropre à sa destination, les défauts qui affectent la solidité des éléments d'équipements indissiociables du bâtiment ou des [suite...]

Date: 2010-03-09 10:53:00


AssurInfo.fr » Nos articles » Assurance construction : les ...

Très attendu, l’arrêté qui refond les clauses-types en matière d’assurance construction est paru au Journal Officiel du 27 novembre 2009. Il doit être appliqué dans tous les contrats relevant de l’assurance obligatoire conclue après ce jour. Le système d’assurance obligatoire impose aux maîtres d’ouvrage et aux constructeurs de souscrire des assurances, respectivement les dommages ouvrage (DO) et la responsabilité civile décennale (RCD). Les contrats conclus à ce titre doivent comporter les clauses-types figurant en annexes de l’article A 243-1 du Code des assurances. [suite...]

Date: 2009-12-02 09:36:54


Assurance construction : les nouvelles clauses-types publiées - Le ...

Le système d'assurance obligatoire impose aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs de souscrire des assurances, respectivement la dommages ouvrage (DO) et la responsabilité civile décennale (RCD). Les contrats conclus à ce titre doivent comporter les clauses-types figurant en annexes de l'article A 243-1 du Code des assurances. Ces clauses viennent d'être actualisées par arrêté du 19 novembre 2009, afin de tenir compte des nombreuses modifications réglementaires intervenues ces dernières années - à commencer par l'ordonnance du 8 juin 2005 réformant l'assurance [suite...]

Date: 2009-12-02 13:30:00


Assurance dans le batiment

Décennale. Elle est de surcroît conditionnée à l'obligation de vente, et ne fonctionne pas si la vente est un choix volontaire.Il est en effet légalement responsable pendant 10 ans envers le maître d'oeuvre, c'est-à-dire vous, pour tout dommage qui viendrait compromettre la destination de l'ouvrage. La garantie est limitée dans le temps à 5 ans pour une résidence principale. Pensez à demander à tout entrepreneur intervenant sur le chantier son numéro de police d'assurance ainsi que les coordonnées de l'assureur, et ce dès le début des travaux. Selon les contrats, le montant de [suite...]

Date: 2010-03-18 15:21:18


dommage-ouvrage : travaux couverts par l'assurance

VOS QUESTIONS... LES RÉPONSES DE CHRISTIAN... VOS COMMENTAIRES... Sophie : J'ai acheté une maison il y a 5 ans, la toiture a été refaite en 2002. Sur l'acte de vente il est indiqué, dans la partie "assurance dommages ouvrage" : "Les travaux de rénovations tels qu'indiqués par le vendeur ont concerné les points suivants : rénovation complète de la toiture par la société *** courant septembre 2002. Le vendeur déclare qu'aucune police d'assurance dommages ouvrage n'a été souscrite pour la réalisation de ces rénovations. L'entreprise a fourni l'attestation d'assurance [suite...]

Date: 2010-04-15 13:49:00


Questions / réponses sur l'assurance responsabilité civile ...

A quoi sert cette assurance ? - Quel en est le coût ? - Quels sont les risques d'être mis en cause dans le cadre de mon activité professionnelle ? - Différence entre rc professionnelle et rc exploitation ? - Puis je souscrire une assurance ponctuelle , pour une mission seulement ? - Quelle est la fiscalité applicable à cette assurance ? etc ... Je répondrai avec plaisir à vos questions sur ce sujet , soit directement sur ce forum , soit personnellement sur email . Etude personalisée sur demande email . A bientôt . Charles de CASTELBAJAC Assurances RC professionnelles [suite...]

Date: 2009-09-08 16:34:58


Egr rénovation: Bon à savoir pour vos devis travaux rénovation ...

3.La société posséde-t-elle des qualifications appropriées? 4.demandez à visiter les chantiers en cours. 5.Possédez-elle L'assurance décennales et responsabilité civile? 6.Pourquoi leur prix est-il plus bas que ceux de la concurrence? 7.Le nettoyage et l'enlèvement des déchets sont-ils inclus dans leur prix? •Signez votre devis dans les locaux l'entreprise pour éviter une ""société boîte postale"" Enfin si on vous dit «Je travaille dans le coin et il me reste des matériaux...» «Vous devez vous décider aujourd'hui pour avoir droit à cette offre exceptionnelle ou la remise [suite...]

Date: 2010-04-27 18:56:00


Assurance et autoentrepreneur, Assurance décennale artisan

Aric Assurances, société de courtage d'assurances (assurance retrait de permis). Assurances auto et motos pour particuliers qui ont des difficultés à trouver une assurance (assurence auto). [suite...]

Date: 2010-03-11 00:28:46


Pompidou Metz : Montant définitif des travaux - RPL 89.2 La Radio ...

Bienvenue      sur le blog RPL 89.2 : l'nfo qui s'écoute qui se lit et qui se regarde ... Centre Pompidou Metz : Montant définitif des travaux fixé Le chiffre clé : 65 083 594,67 € TTC, tel est le prix global, forfaitaire et surtout définitif du marché de travaux passé avec la Société Demathieu & Bard pour la construction du Centre Pompidou-Metz. La fixation du prix définitif du marché de travaux pour la construction du Centre Pompidou-Metz a été rendue possible suite à l’accord définitif de la CAM BTP (assureur de Demathieu & Bard), d’assurer la société, [suite...]

Date: 2010-04-05 19:58:00


Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé | ACTUAMETZ

Navigateur > Accueil / Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé Image © Metz-Métropole / Shigeru Ban Architects Europe & Jean de Gastines / Artefactory Le chiffre clé : 65 083 594,67 € TTC, tel est le prix global, forfaitaire et surtout définitif du marché de travaux passé avec la Société Demathieu & Bard pour la construction du Centre Pompidou-Metz. La fixation du prix définitif du marché de travaux pour la construction du Centre Pompidou-Metz a été rendue possible suite à l’accord définitif de la CAM BTP (assureur de Demathieu & Bard), d’assurer la [suite...]

Date: 2010-04-01 12:57:08


Le blog du conseil de la banque et de l'assurance: L'assurance ...

D'autres polices existent comme la "police unique de chantier" ou l'"assurance tous risques chantier" (voir l'article 'Assurances obligatoires'). L'assurance dommages ouvrages met en évidence l'importance fondamentale de la réception des travaux. Il s'agit de l'acceptation donnée, sous la forme d'un procès-verbal, par le maître d'ouvrage, à l'entrepreneur. Dans ce document, vous prenez acte de la bonne exécution du marché et des travaux et vous en acceptez la livraison dans son état apparent. Cet acte va constituer le point de départ des différentes garanties en cas de sinistre [suite...]

Date: 2008-03-09 18:39:00


Calcul prix assurance décennale payée par maître d'oeuvre ...

Bonjour, Savez-vous comment est calculé le coût de l'assurance décennale payée par le maître d'oeuvre; on m'a dit que c'était "environ 10 à 15% du chiffre", est-ce exact?... dans ce cas qu'entend-on par "chiffre": le total des sommes versées par les clients pour la rémunération de la maîtrise d'oeuvre? ou est-ce plutôt le coût total des travaux entrepris par tous les clients dans l'année?... Merci de [suite...]

Date: 2009-07-22 07:00:00


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Si vous payez à SMABTP une garantie décennale alors que vous ne réalisez pas les travaux c'est votre problème. Si dans le cas d'un problème de pose par l'installateur (d'étanchéité par exemple) c'est votre assurance et vous qui intervenez, cela vous concerne. Je dis que dans le cas d'une activité de conseil, seul la RCP est obligatoire. Quand bien même un certain nombre de nos confrères n'en ont pas. Si vous voulez échanger sur le sujet hors fil, je reste à votre [suite...]

Date: 2010-04-12 12:49:58


Assurance flotte auto

Devis en ligne, assurance des locaux, garantie décennale, mutuelle entreprise, fontaine eau, assurance entreprise, assurance entreprise obligatoire, responsabilite civile du chef [suite...]

Date: 2010-01-22 02:06:48


Henri d'Herbécourt | Courtier en assurances et placements ...

Courtage en Assurances - Conseil en Gestion de Patrimoine Certifié CGPC - prevoyance - Assurances des entreprises - Responsabilités Civiles - Assurances Construction - Dommages Ouvrages - Responsabilité Décennale - assurance emprunteur [suite...]

Date: 2010-04-01 07:00:00


Tous Risques Chantier

Votre devis d'Assurance maitre œuvre Groupeassurance par téléphone ou par internet En droit français, l’acte de construire comporte des risques que l’on peut classer, de façon très synthétique, en deux grandes catégories : * les risques de dommages touchant l’ouvrage, catégorie qui se subdivise elle-même en deux selon que le dommage survient avant ou après la réception, * les risques de dommages causés par l’opération de construction, aux tiers, aux voisins, à l’environnement… Ces différents risques font, en général, l’objet de garanties d’s. Certaines de [suite...]

Date: 2010-02-07 00:41:46


Garantie décennale artisan - COURTIER ASSURANCE - Trouvez un ...

Nombreux sont les artisans qui cherchent une garantie decennale en vain. L’assurance decennale est obligatoire pour les artisans en activité afin qu’ils puissent garantir les travaux effectués sur les chantiers pendant 10 années. Cette garantie obligatoire pour l’artisan représente un montant de cotisation souvent élevée qui est un budget important dans le compte d’exploitation de l’artisan. La garantie décennale est une garantie nécessaire au bon déroulement de l’activité de l’artisan, cette garantie couvre ses erreures fautes sur une durée de [suite...]

Date: 2009-01-21 07:34:16


Assurance Grenoble : decennale, professionnelle, automobile ...

Située en france, notre cabinet Assurances 38 Coutage vous propose l'assurance de tous vos risques et notamment : Malussée, Résilier - Véhicule HDG - Santé - Habitation , et pour les professionnels : RC Décennale et RC Professionnellehttp://www.assurance-grenoble.com Soyez le premier à rédiger un commentaire [suite...]

Date: 2010-01-28 23:00:00


Actualisation des clauses types en matière d'assurance ...

A titre indicatif, les clauses types applicables aux contrats d'assurance responsabilité décennale portent sur la nature de la garantie, le montant de la garantie, la durée et le maintien de la garantie dans le temps, la franchise, les exclusions et la déchéance. Source : Arrêté du 19 novembre 2009, JORF n°0275 du 27 novembre 2009 page 20428 Cet article a été rédigé par notre équipe de juristes.Cliquez pour en savoir [suite...]

Date: 2010-01-01 15:57:00


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Arrêtez Crolles, je ne sais pas ce que vous recherchez à la base. Si vous payez à SMABTP une garantie décennale alors que vous ne réalisez pas les travaux c'est votre problème. Si dans le cas d'un problème de pose par l'installateur (d'étanchéité par exemple) c'est votre assurance et vous qui intervenez, cela vous concerne. Je dis que dans le cas d'une activité de conseil, seul la RCP est obligatoire. Quand bien même un certain nombre de nos confrères n'en ont pas. Si vous voulez échanger sur le sujet hors fil, je reste à votre [suite...]

Date: 2010-04-12 13:28:12


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Arrêtez Crolles, je ne sais pas ce que vous recherchez à la base. Si vous payez à SMABTP une garantie décennale alors que vous ne réalisez pas les travaux c'est votre problème. Si dans le cas d'un problème de pose par l'installateur (d'étanchéité par exemple) c'est votre assurance et vous qui intervenez, cela vous concerne. Je dis que dans le cas d'une activité de conseil, seul la RCP est obligatoire. Quand bien même un certain nombre de nos confrères n'en ont pas. Si vous voulez échanger sur le sujet hors fil, je reste à votre [suite...]

Date: 2010-04-12 13:55:49


Malfaçons dans une maison ou appartement, garantie décennale ...

N.B., cela ne vous exonère pas, de souscrire, vous même, une assurance "Dommages-ouvrages", lors de la signature d'un contrat de construction ou un contrat de travaux de réparation. Cette assurance personnelle "Dommages-ouvrages", jouera son rôle en cas de malfaçons. Sachez aussi que la garantie décennale et la garantie biennale, sont obligatoires. Donc, deux garanties jouent en cas de malfaçons, la garantie, appelée décennale qui couvre le gros-oeuvre, pendant 10 ans, en exécution de l'article 1792 du Code civil, quelles malfaçons entrent dans la garantie décennale : tous les [suite...]

Date: 2007-03-19 09:06:57


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 07:50:09


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 08:36:44


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 08:50:47


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 09:03:32


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 09:32:23


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 09:51:24


Papiers officiels, divers • Re: ASSURANCE DECENNALE

Heu sans juger des compétences de chacun, ici nous sommes pour discuter afin d'offrir des conseils aux particuliers alors si ce post tourne à la foire d'empoigne...... Bee cool man!! Un petit joint ...PEHD of course Avertissement de la modération [suite...]

Date: 2010-04-12 10:21:35


dommage ouvrage

bonjour je suis sur le point de faire construire , j'ai demandé un pret pour cette construction au credit immobilier de france le dossier est sur le point d'etre accorder par contre il me demande imperativement une assurance dommage ouvrage , est elle obligatoire ? meme si mon constructeur est une entreprise general et a une garantie decennale combien coute elle ? ou trouvé cette assurance ? merci de vos [suite...]

Date: 2009-01-10 07:57:29


Assurance chantier » Blog Archive » Qu'est ce qu'une assurance ...

L’assurance chantier peut être constituée de plusieurs garanties distinctes les unes des autres : assurance dommages ouvrage, assurance tout risque chantier, l’assurance constructeur non realisateur, l’assurance decennale ou encore l’assurance honoraire d’expert par exemple. Nous vous proposons dans ce blog de decouvrir l’univers de l’assurance chantier afin que vous compreniez mieux l’assurance chantier et les garanties qui la compose. Tags: assurance, assurance chantier, assurance construction, assurance dommages ouvrage, assurer sa construction, assurer son [suite...]

Date: 2009-06-09 11:43:33


Gestionnaire Polyvalent - CDD 7 mois, emploi Martinique

CIC est un Cabinet de Courtage. La branche construction de CIC est mandataire assurance construction du leader mondial de ce marché, SMABTP. Le poste. Missions principales : Assurer la gestion des dossiers sinistres (Responsabilité Civile, Responsabilité Décennale et Dommages Ouvrage) sous le contrôle du Responsable Règlement, Effectuer le suivi administratif des contrats d'assurance Dommage-Ouvrage, Collaborer avec les Maîtres d'ouvrage / Promoteur Immobilier et leurs [suite...]

Date: 2010-02-18 15:33:31


AssurInfo.fr » Nos articles » client inconscient dit-il ? et l ...

selon communiqué de presse de L’UNION Des pirates dans le domaine de la construction de pavillons Coup de gueule d’un constructeur de maisons individuelles qui juge qu’on vient marcher sur ses plates-bandes LES CHUTES de neige et les températures négatives ont mis un temps un coup d’arrêt aux constructions de maisons… mais pas à la colère de François Ghetti. Cet homme de 41 ans, originaire de Sinceny, est constructeur de maisons individuelles (CMI) indépendant (bureaux à Chauny et Saint-Quentin). Dans l’entreprise de construction artisanale de François Ghetti, on est [suite...]

Date: 2009-12-27 07:59:21


Avis sur devis • Pas un devis, mais une décénnale.

La présente attestation ne peut engager Paaf Assurances S.A. en dehors des limites précisées par les clauses et conditions du contrat d'assurance multirisque professionnelle auquel elle se réfère. N° de contrat à rappeler dans toute correspondance : 00000000 X PAAF Assurances S.A. SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 0 euros entièrement [suite...]

Date: 2010-04-07 02:33:02


microfissures en façade et garantie décennale

3e 20 JUILLET 1999, TREVOUX C/ CAISSE ASSURANCE MUTUELLE DU BÂTIMENT DE STRASBOURG, No 1342D, JURIS-DATA, No 003128 : Je pense qu'on peut légitimement penser que le juge a considéré que de tels défauts entraient dans le champ classique des malfaçons, ce qui engage la responsabilité de l'entrepreneur, garantie décennale ou [suite...]

Date: 2010-04-05 07:28:00


Les fondations - Coaching en Bâtiment en Conseils Techniques

pour le constructeur: il doit couvrir sa responsabilité décennale - pour le particulier: il doit souscrire un contrat de dommages ouvrage L'assurance dommages ouvrage a pour but de garantir, en dehors de toute recherche de responsabilité, le paiement des travaux de réparation des dommages subis. La responsabilité décennale c’est : En cas de dommage d'ordre décennal, le ou les constructeurs sont responsables de plein droit. L'acquéreur de l'ouvrage est dispensé de prouver la faute du ou des constructeurs. Cette présomption de responsabilité pour le constructeur s'exerce [suite...]

Date: 2009-12-06 07:04:00


Assurance professionnelle et entreprise: prévoyance, retraite ...

Aucune entreprise n’est à l’abri de risques , il est donc essentiel pour leur bon fonctionnement d’évaluer ces risques et de les couvrir par une assurance professionnelle efficace. Cette étude devra se faire conjointement avec votre assureur qui vous aidera à déterminer quels risques doivent faire l’objet d’un contrat d’assurance entreprise. Tout d’abord, il faut savoir qu’il existe différents types d’assurances entreprises liées à votre type d’activité: les entreprises sont soumises à un cadre légal et conventionnel qui les soumet à des obligations de [suite...]

Date: 2008-12-12 11:08:38


Assurance dommage ouvrage ou pas ? - Notre Maison Ossature Bois en ...

Dans le cadre d'une construction de maison, la loi stipule que le maître d'ouvrage doit souscrire une assurance dommage-ouvrage. Concernant les constructeurs de maison, ceux-ci possède leur propre assurance dommage-ouvrage qui est nettement moins chère voire même parfois incluse sans surcoût. En réalité il n'y a pas de sanctions pénales si le maître d'ouvrage ne souscrit pas à cette assurance. S'il y a un problème lors de la construction ou après, ce serait la garantie décennale de l'artisan qui fonctionnerait. Pour plus d'infos sur les assurances dommage-ouvrage, rendez-vous [suite...]

Date: 2009-10-26 18:14:00


KORAÏ Conseils - Recrutement / Formation: RESPONSABLE SAV CONTENTIEUX

Chargé du suivi et de la gestion des contentieux liés aux garanties (parfait achèvement, biennales, décennales). Capable d’assister et de remettre en cause les conclusions des experts si nécessaire. Assure le suivi des dossiers, la veille réglementaire, juridique et l’archivage. Travaille et bénéficie d’un soutien et d’un accompagnement de la direction du site dont il dépend. Statut cadre, Poste de confiance, non évolutif (carrière), mais sûr. Totale autonomie. Formation à l’interne peux être proposée si nécessaire. Lieux travail : Côte d’opale Lieux [suite...]

Date: 2009-08-10 19:22:00


Les émissions de CO2 (Gaz à effet de serre) dans les immeubles

Tous ces produits doivent être certifiés par le CSTB et doivent bénéficier d'un assurance dommages ouvrage c'est-à-dire d'une garantie décennale. Le solaire thermique dans les copropriétés : L'installation solaire viendra toujours en [suite...]

Date: 2010-02-20 20:55:58


marie-emmanuelle.bonafe - L'assurance dommages - ouvrage

L'assurance dommages-ouvrage a pour objectif de pré-financer les travaux de reprise du sinistre, sans recherche de responsabilité. Après avoir payé l'indemnité, l'assureur se retourne contre le responsable du sinistre et/ou son assureur pour être remboursé. Quels sont les dommages couverts ? Les dommages couverts sont uniquement : - ceux qui atteignent la solidité de l'ouvrage ; - ceux qui portent atteinte à sa destination. Il importe peu que les dommages : - soient apparents ou non lors de la réception (c'est une différence avec la garantie décennale) ; - qu'ils aient fait ou non [suite...]

Date: 2008-02-03 20:08:28


MMA , ses avocats demandent des dommages et intérêts aux victimes ...

***Les avenants abusifs , sous les menaces , alors que j ' ai contesté , fin année 2003 , alors que , nous n' avions plus d ' habitation , fin Février 2004 , maison neuve pas finie , concernaient les "oublis " dans " les devis " , faux , bien .... de notre part , de présenter pièces et décennales pour ses " mystérieuses entreprises " , ce qui fait que , nous sommes " blindés d ' assurances " ..toutes plus malhonnêtes les unes que les autres ..mais , nous sommes en règle . [suite...]

Date: 2010-03-04 01:41:00


Le chanvre dans la construction - Le blog de ATELIER 27

Le véritable problème est l'obtention de la garantie décennale. Aujourd'hui, plusieurs assureurs tels SMABTP, MAF ou AXA acceptent d'assurer les constructions en béton de chanvre mais de nombreux autres restent prudents. [suite...]

Date: 2010-02-03 08:00:00


C.M. Bâtiment Karsandi , disparu sans laisser d' adresse depuis ...

http://agrippinegorgonne.over-blog.com/ email : agrippinegorgonne@voila.fr   L '  implacable   vérité de l ' expertise judiciaire construction  , avec les " bénédictions " des comités directeurs ordre des experts judiciaires  près Cours d ' Appel , tous les magistrats ,  et  les tribunaux . (si ce cas était une exception , l ' expert judiciaire mis en cause aurait été lourdement sanctionné , donc , considèrant que , malgré les plaintes et les preuves accablantes , depuis plusieurs années , non seulement aucune sanction n' a ,  semble-t-il  ,  été mise en oeuvre [suite...]

Date: 2010-04-29 04:50:00


Expertise sans coûts , par Mr Peillard , expert judiciaire , avant ...

http://agrippinegorgonne.over-blog.com/ email : agrippinegorgonne@voila.fr   L '  implacable   vérité de l ' expertise judiciaire construction  , avec les " bénédictions " des comités directeurs ordre des experts judiciaires  près Cours d ' Appel , tous les magistrats ,  et  les tribunaux . (si ce cas était une exception , l ' expert judiciaire mis en cause aurait été lourdement sanctionné , donc , considèrant que , malgré les plaintes et les preuves accablantes , depuis plusieurs années , non seulement aucune sanction n' a ,  semble-t-il  ,  été mise en oeuvre [suite...]

Date: 2010-05-06 07:40:00


Les maîtres de l' ouvrage qui "tombent sur Mr Peillard , ont une ...

http://agrippinegorgonne.over-blog.com/ email : agrippinegorgonne@voila.fr   L '  implacable   vérité de l ' expertise judiciaire construction  , avec les " bénédictions " des comités directeurs ordre des experts judiciaires  près Cours d ' Appel , tous les magistrats ,  et  les tribunaux . (si ce cas était une exception , l ' expert judiciaire mis en cause aurait été lourdement sanctionné , donc , considèrant que , malgré les plaintes et les preuves accablantes , depuis plusieurs années , non seulement aucune sanction n' a ,  semble-t-il  ,  été mise en oeuvre [suite...]

Date: 2010-05-06 07:55:00



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